Informations générales
Volumes horaires
- CM 8.0
- Projet 0
- TD 8.0
- Stage 0
- TP 0
- DS 0
Crédits ECTSCrédits ECTS
2.0
Objectif(s)
Permettre à l’étudiant de découvrir les enjeux de la RSE pour son volet social et gouvernance
Sensibiliser l'étudiant à la mise en oeuvre
Contact Maryline ROSSANO, Laurent AUBARD, Raphael BOICHOT, Nicolas SERGENT, Lenka SVECOVA, Isabelle ESTIERContenu(s)
Présentation du concept de RSE
Cadre juridique européen de la RSE pour sa composante sociale et la gouvernance : CS3D – CSRD
Les enjeux sociaux et le droit du travail :
- Les obligations de l’employeur et du salarié lors de la formation du contrat de travail
- Les obligations de l’employeur lors de la rupture du contrat de travail
- Les obligations de l’employeur lors de l’exécution du contrat de travail : discrimination salariale / harcèlement / conditions de travail
Les aspects juridiques de la gouvernance d’entreprise : les atteintes à la probité (corruption, prise illégale d'intérêt...)
Prérequis
aucun
Contrôle des connaissances
100% contrôle continu
Informations complémentaires
Le cours vaut 2.0 ECTS pour les étudiants du cursus Transitions socio-écologique S9
Le cours vaut 1.0 ECTS pour les étudiants du cursus Transitions socio-écologique S9 MT
Cursus ingénieur->Semestres A Choix->Semestre 9
Cursus ingénieur->Cursus Internationaux->Semestre 9
Cursus ingénieur->Apprentissage MEP->Semestre 9
Bibliographie
- TIETENBERG, Tom & Lynne LEWIS : Economie de l'Environnement et du Développement Durable, Pearson editeur.
- ZACCAI E : 25 ans de développement durable, et après ?, Paris, PUF
- les RPS, Gérard Valéry et Sylvain Leduc, Ed Que sais-je
- réalités des RPS, Marie-José Lacroix , Ed Gereso